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Marques déposées par la société SOCIETE DE PRODUCTION DE L'HOSPITALET
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LA COMBE DE ROUSSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMBE DE ROUSSEL
SOCIETE DE PRODUCTION DE L'HOSPITALET, (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
3274055
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/02/2014
LA COMBE DE ROUSSEL de SOCIETE DE PRODUCTION DE L\'HOSPITALET

Présentation de la marque LA COMBE DE ROUSSEL

Déposée le 16 février 2004 par la société SOCIETE DE PRODUCTION DE L'HOSPITALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LA COMBE DE ROUSSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la société SOCIETE DE PRODUCTION DE L'HOSPITALET domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

La marque LA COMBE DE ROUSSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMBE DE ROUSSEL est expirée depuis le 16 février 2014.

SOCIETE DE PRODUCTION DE L'HOSPITALET a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE VIGNOBLE , LA ROCHE BEGUDE , LE ROC DES ALZYNES


SOCIETE DE PRODUCTION DE L'HOSPITALET, (Société en Nom Collectif) - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 382338952


CABINET MAREK - 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins doux naturels, vins mousseux, apéritifs à base de vins ; alcool et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.